Conseil Communautaire de rentrée 2013
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération du Grand Dax se réunit ce jour :
Jeudi 12 septembre 2013 à 18 heures
Auditorium Jacques Anthian
20, avenue de la Gare (4ème étage) 40 100 DAX
(Comme pour les Conseils Municipaux, les séances sont publiques...)
Eh bien voilà, le 18 juillet dernier j’ai assisté au Conseil communautaire à la Communauté d'Agglomération du Grand Dax. C’était réellement passionnant !
Comme je me l’étais promis, j’ai pratiquement enregistré tous les échanges entre délégués. Une façon de compenser l’absence des différentes notes ou pièces jointes, auxquelles seuls les délégués ou les journalistes ont accès. Dans un sens, cela oblige à un travail de recherches personnelles qui peut plus efficacement éclairer les différents propos ; toute cette investigation sera probablement bien utile. Vous le constaterez* je l’espère prochainement.
* (Je suggère d’ailleurs à tous les prochains candidats aux municipales 2014 de ne pas rater les futures rencontres !)
Ainsi que je le disais dans la présentation de l’ordre du jour, le point le plus important concernait la nouvelle loi de vote des « conseillers communautaires ».
Le billet que je veux faire sur le thème de la « subsidiarité » n’est pas encore prêt. Il le sera dans quelques jours. Ce sera en quelque sorte ma réponse à l’article fait par un jeune et nouveau journaliste du Sud Ouest qui ne connaît pas suffisamment la situation locale et qui de ce fait n’a pas tout à fait relaté les choses telles qu’elles se sont passées. J’y réagirai même avec une certaine énergie, essayant d’apporter quelques précisions plus nuancées.
Aujourd’hui, les sujets les plus intéressants seront sans doute ceux du point 4, concernant… l’administration générale : venez nombreux !
Françoise Boulanger
Dacquoise très au centre de sa ville
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du P.V. de la séance du 18/07/13.
2- Information sur l’exercice de délégation de compétences du Conseil au Président (art. L5211-10 du CGCT)
3- Information sur l’exercice de délégation de compétences du Conseil au Bureau (art. L5211-10 du CGCT)
4- Administration générale :
4-1 Tableau des effectifs : remplacement de la Directrice de la Communication (rapporteur M. Abadie)
4-2 Contrat d’Agglomération : Plaine des Sports de Saint-Paul-lès-Dax (rapporteur M. Abadie)
5- Aménagement du Territoire :
5-1 Implantation Brico Dépôt à Mées (rapporteur Mme Michel)
5-2 PEM : (rapporteur M. Drouin)
5-2-1 : Convention relative à la maîtrise d’ouvrage déléguée sur les ouvrages de la régie municipale des eaux de Dax et de l’assainissement situés dans la zone du pôle d’échange multimodal.
5-2-2 : Convention de déversement des eaux pluviales avenue de la Gare entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dax et la Ville de Dax.
5-2-3 : Convention relative à la gestion des ouvrages de la Régie municipale des eaux de Dax et de l’assainissement situés dans la zone du pôle d’échanges multimodal.
6- Equilibre social de l’Habitat : (rapporteur Mme Bonjean)
6-1 Demande de subvention de Habitat Landes Océanes pour l’opération « Hôtel de l’Europe » à Dax.
6-2 Demande de subvention de l’Office Public de l’Habitat des Landes : opération de réhabilitation des résidences « Petit Beliot » / « Lahillade ».
6-3 Règlement d’intervention PASSEPORT ACCESSION
7- Environnement / Plan climat énergie territorial (rapporteur M. Forsans)
7-1 Prise en charge du service DIALEGE pour les communes rurales.
7-2 Fonds de concours rénovation énergétique bâtiments communaux :
7-2-1 Saint Pandelon – Ancienne école
7-2-2 Saint Paul-lès-Dax – 7 audits énergétiques
7-2-3 Saint Paul-lès-Dax – Gymnase Toumalin
7-2-4 Dax – Maison de la Barthe
7-2-5 Saint-Vincent-de-Paul – Salle polyvalente
7-2-6 Saugnac-et-Cambran – Logement de la Poste
7-2-7 Narrosse – Mairie/Salle polyvalente
7-2-8 Narrosse – Bibliothèque
8- Voirie : Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’aménagement du centre-ville de Saint-Paul-lès-Dax (rapporteur M. Pouységu)
9- Gens du voyage : renouvellement de la convention relative à l’aide aux collectivités gérant des aires d’accueil. (rapporteur Mme Delmon)