Plénière du 21 octobre 2013 au Conseil Régional

Séance plénière du Conseil Régional du 21 octobre 2013

 

Les élus régionaux d’Aquitaine se réuniront demain 21 octobre dès 10h en séance plénière.

Hôtel de la Région Aquitaine

14 rue François de Sourdis à Bordeaux

Salle Jacques Chaban-Delmas (2ème étage)

Le communiqué de presse de l’Hôtel de Région annonce 23 dossiers* à l’ordre du jour. Alain Rousset en a présenté les principaux lors d’un point presse vendredi dernier.

* (« Plusieurs d’entre eux concernent les finances régionales, avec notamment la présentation des orientations budgétaires 2014. Les autres dossiers importants traitent du nouveau règlement d’intervention en faveur du tourisme, l’export des entreprises, le rapport annuel des actions de l’institution régionale en faveur du développement durable. »)

La séance plénière est publique mais peut être suivie en direct sur Internet.

Vous pouvez également partager vos commentaires sur les réseaux sociaux :

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et

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Et visionner la dernière plénière, celle du 24 juin 2013… si vous l'aviez ratée. Attention elle dure tout de même 600 minutes !

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Ordre du jour

Approbation du procès verbal de la séance précédente

ÉNERGIE SANTÉ DURABLE

1- Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2013

FINANCES

2- Décision Modificative du Budget Primitif 2013

3- Orientations budgétaires 2014

4- Tarif 2014 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques

INSTITUTION

5- Rapport d’observations définitives transmis par la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine

6- Fonctionnement du Conseil Régional Délégation de l’Assemblée plénière à la Commission permanente Carte régionale des formations professionnelles initiales

FORMATION PROFESSIONNELLE

7- L’accompagnement des mutations économiques par la formation : Accord cadre régional de développement des emplois et des compétences dans le secteur des services de l’automobile

8- Communication bilan d’étape des dispositifs Nouvelle Chance

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9- Adoption du Plan Régional pour l’Internationalisation des Entreprises (PRIE)

AGRICULTURE

10- Communication concernant l’évaluation PURE (Programme d’Utilisation Rationnelle de l’Eau)

JEUNESSE SOLIDARITÉ

11- Règlement d’intervention de l’aide régionale au cofinancement du permis de conduire : Dispositif « PASS CONDUITE »

12- Règlement d’intervention du dispositif de soutien au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur, au Brevet d’Aptitudes aux Fonctions de Directeur et au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

ÉDUCATION

13- Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement – Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2014

14- Etablissements privés sous contrat d’association avec l’Etat – Forfait d’Externat – exercice 2014

15- Révision des critères de calcul pour la dotation de fonctionnement aux EPLEFPA d’Aquitaine

CULTURE

16- Centre international de l’art pariétal de Montignac – Lascaux Avenant financier à la convention de partenariat Etat – Région Aquitaine – Département de la Dordogne

TOURISME

17- Schéma régional des Véloroutes et Voies vertes d’Aquitaine 2014-2024

18- Réalisation du projet SAVE sur l’Ecosite du Bourgailh : convention d’objectifs avec le Syndicat Mixte Pôle Touristique du Bourgailh

19- Règlement d’Intervention du Tourisme 2014-2020

POLITIQUE DE LA VILLE

20- Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Gour de l’Arche à Périgueux : avenant à la convention cadre d’accompagnement

URBANISME LOGEMENT

21- Expérimentation dans le logement : « Imaginer les ruralités de demain » Projet de Renouvellement Urbain « La Réole 2020 » : convention cadre

INFRASTRUCTURES – TRANSPORTS

22- « Charte des mobilités de la métropole bordelaise »

TIC

23- Protocole partenarial pour la mise en oeuvre du projet de Cité Numérique sur le site du Centre de tri postal Jean-Jacques Bosc à Bègles

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Peut-être aurez-vous la possibilité de suivre tous les échanges en direct. Pour ma part je crois que je n'aurai le temps d'en regarder qu'une petite partie. Bon courage à tous : les conseillers comme les auditeurs.

Françoise Boulanger

Militante démocrate à l’extrême centre de sa région