Plénière au Conseil Régional du 24 octobre 2011

Séance plénière du Conseil Régional

Suivre la séance en direct sur le site…

Voir les élus dans l’hémicycle… et les différents groupes…

Demain lundi 24 octobre a lieu une nouvelle journée débutant dès 10 H à l’Hôtel de Région. Vous en trouverez ci-après l’ordre du jour*.

* Ordre du jour envoyé par Pierre Braun de Forces Aquitaine, merci à lui.

En préambule, une présentation d’Alain Rousset sur le site d’Aqui !

Cette fois encore (hélas, faute de temps, je crois bien que ce sera la dernière...) vous trouverez des liens venant illustrer certains des sujets abordés.

Bon courage à tous les conseillers régionaux, toutes sensibilités confondues, qui seront probablement présents jusque tard dans la soirée. Personnellement j'essaierai de suivre une partie des débats en direct depuis mon PC et je compte également profiter des commentaires de certains de mes amis Facebook.  

Très bonne écoute à tous et à bientôt !

Françoise Boulanger

* * *

Séance plénière du Conseil régional

Nous vous informons que la prochaine Séance Plénière du Conseil Régional d’Aquitaine se déroulera :

Lundi 24 octobre 2011 à 10 heures

Hôtel de la Région Aquitaine – 14 rue François-de-Sourdis à Bordeaux

Salle Jacques CHABAN-DELMAS (2ème étage)

Nous vous rappelons que ces séances sont ouvertes au public.

Ordre du jour :

1- Approbation du procès verbal de la séance précédente

2- Fonctionnement du Conseil Régional : composition des commissions et des commissions "Groupes Inter-Assemblées"

3- Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement de membres de la Commission Permanente

4- Décision Modificative n° 1 du Budget primitif 2011

5- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2011

6- Orientations budgétaires 2012

7 Modulation 2012 des tarifs régionaux de Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP)+

8- Communication : élaboration d'un Plan Régional des Saisonniers

9- Conventions-cadre sites majeurs d’Aquitaine: programmes d’actions pluriannuels 2011-2013  

10- Convention d’organisation et de développement touristique - Pays Adour Landes Océanes 2011-2013

11- Convention d’organisation et de développement touristique - Pays Landes Nature Côte d’Argent 2011-2013

12- Communication sur la politique « mer et littoral »++ du Conseil Régional d’Aquitaine

13- Dispositif d'aide à l'isolation de l'habitat

14- Convention de partenariat triennale entre la Région Aquitaine et le Comité Français de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) pour améliorer la préservation, la restauration et la valorisation de la biodiversité en aquitaine  

15- Convention cadre multipartenarial pour la protection foncière, la préservation et la valorisation de la Réserve Naturelle de Saucats-La Brède

16- Convention d’objectifs entre la Région aquitaine et les gestionnaires de Sites en Contrat Aquitaine Nature  

17- Plan d'Appui Régional à l'Insertion par l’Economique

18- Charte de coopération interrégionale et transfrontalière de développement de la langue occitane ou langue d'Oc 

19- Règlement Intervention du dispositif Initiatives Jeunes  

20- Accompagnement des jeunes en Service Civique  

21- Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles - CPRDFP Aquitaine 2011-2014 

21 bis- Contrat d'Objectifs et de Moyens apprentissage de la Région Aquitaine sur la période 2011-2015

22- Fonctionnement des lycées et autres établissement publics locaux d’enseignement - les critères de calcul pour la dotation de fonctionnement des EPLE  

23- Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement - Dotation de fonctionnement aux EPLE pour 2012

24- Avenants à la convention avec le Conseil Général des Landes relative aux cités scolaires mixtes comprenant un ou deux lycées et un collège

25- Convention relative à l'ensemble scolaire Victor Duruy à Mont de Marsan intégrant un collège et un lycée

26- Modification du règlement d’intervention en faveur de la mobilité internationale  

27- Règlement général de la restauration  

28- Détermination de la capacité d’accueil des lycées publics  

29- Règlement d'intervention en faveur de l'aide au programme d'activité des structures de production audiovisuelle et cinématographique aquitaines 

30- Règlement d'intervention culture : protocole d’accord sur le développement de la filière livre en Aquitaine 2012-2014  

31- Convention pour le développement cinématographique et audiovisuel CNC / Région / DRAC / Département de la Dordogne / Département des Landes / Département des Pyrénées Atlantiques 2011 – 2013  

32- Décision modificative relative aux modes d’intervention de la Région Aquitaine en matière de développement numérique  

33- Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec le Conseil Général des Landes et la SIAGI relative à la mise en place d'un fonds de garantie en faveur des entrepreneurs de travaux forestiers sur le département des Landes  

34- Aides Régionales aux Entreprises - Conditions posées aux entreprises distribuant des dividendes

35- Plan Local de Redynamisation de Gironde 2011-2014

36- First Aquitaine Industries – aide aux investissements matériels  

37- Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et la Banque de France  

38- Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et Actéon  

39- Financement de la Ligne à Grande Vitesse Sud-Europe Atlantique : contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts  

40- Port de Bayonne : autorisation d’emprunt accordée à l’agglomération Côte Basque Adour, concessionnaire du port de plaisance du Brise-Lames à Anglet pour sa réhabilitation  

41- Validation et participation à la mise en œuvre de l’avenant au contrat de pays : Val de Garonne Gascogne – période 2011-2012  

42- Validation et participation à la mise en œuvre de l’avenant au contrat de pays : Adour Chalosse Tursan – période 2011-2012  

43- Validation et participation à la mise en œuvre de l’avenant au contrat de pays : Agenais – période 2011-2012  

44- Validation et participation à la mise en œuvre de l’avenant au contrat de pays : Vallée du Lot – période 2011-2012  

45- Additif au régime indemnitaire des agents (cadres d'emplois des techniciens territoriaux et des psychologues territoriaux)

46- Administration Générale : Régime indemnitaire des marins du Port de Bayonne  

+ (Cependant, cette somme ne sert pas à indemniser les victimes des nuisances des carburants : c'est aux propriétaires qu'incombe légalement le ravalement décennal de leurs façades souillées par les suies d'échappement, et non aux automobilistes ; plus dramatiquement c'est à la solidarité nationale, via l'assurance maladie, de prendre en charge les maladies et handicaps causés par la pollution de l'air par les sous-produits de la consommation pétrolière (poussières, oxydes d'azote, ozone, ...)  

++ (Etude INSEE de 2008)